LA POMMERAIE
Présentation de la marque LA POMMERAIE
Déposée le 22 juin 1987 par CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA POMMERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA POMMERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA POMMERAIE est expirée depuis le 22 juin 2007.
CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1997 n°2091684 - Publication au BOPI 1997-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61641 - Publication au BOPI 1992-03-30